Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU CHAPELLE SAINT PIERRE
Numéro de dépôt :
1605680
Date de dépôt :
11/12/1989
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
11/12/1999
Présentation de la marque CHATEAU CHAPELLE SAINT PIERRE
Déposée le 11 décembre 1989 par VERDIER Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « CHATEAU CHAPELLE SAINT PIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU CHAPELLE SAINT PIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605680.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CHAPELLE SAINT PIERRE est expirée depuis le 11 décembre 1999.
VERDIER Philippe a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01